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Edition et publication du site

Entreprise MESBAH-SAVEL B&Y
Le village
07410 ARLEBOSC
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M. MESBAH-SAVEL Yannick

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PomInfo
155 Route des charrets
26600 LARNAGE
Tél : 06.06.42.03.11
http://www.pominfo.fr
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Hébergeur

PlanetHoster
Tél :+33 1 76 60 41 43
http://www.planethoster.net/fr/La-Societe
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Description des services fournis

Le site http://www.chauffage-ardeche-enr.fr a pour objectif de présenter l'ensemble des activtés de l'entreprise MESBAH-SAVEL B&Y.

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Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.